Principes du régime TIR:

Principes du régime TIR:

Le Régime TIR est un régime de transit douanier international pour le transport des marchandises par route. Il est basé sur 5 principes fondamentaux.Les Cinq piliers du Régime TIR sont :

1- Sécurité des véhicules ou des conteneurs : les marchandises sont transportées dans des véhicules ou des conteneurs agréés par la Douane avant utilisation. Cet agrément doit être confirmé tous les deux ans.

2- Chaîne de garantie internationale : dans l'éventualité d'une irrégularité, les droits et taxes sont garantis par une chaîne de garantie internationale tout au long du transport.

3- Carnet TIR : les marchandises doivent être accompagnées d'un Carnet TIR, document de contrôle accepté par les autorités douanières des pays de départ, de transit et de destination.

4- Reconnaissance mutuelle des contrôles douaniers : les mesures de contrôle prises dans le pays de départ doivent être acceptées par les pays de transit et de destination.

5- Accès contrôlé : pour les associations nationales émettrices et garantes, l'accès au Régime TIR est autorisé par les autorités douanières compétentes. Pour les transporteurs, cette autorisation est délivrée par les autorités douanières nationales ainsi que l'association nationale. Pour plus d’informations consultez le Net– http://www.iru.org/