Lettre de voiture CMR:

La lettre de voiture CMR est un document contractuel entre expéditeur, transporteur routier et destinataire, qui harmonise les conditions générales de transport pour les transports routiers internationaux, particulièrement dans le domaine des documents exigibles et de la responsabilité du transporteur, dans le but de faciliter les transports routiers et les échanges internationaux. Le recours à la lettre de voiture CMR implique qu'au moins l'un des pays concernés par le transport international (pays de départ ou de destination) soit partie contractante à la Convention CMR.
La Convention CMR ne prévoit pas de format spécifique pour la lettre de voiture. Dans le but d’harmoniser et de simplifier le transport international routier, la CAJ de l’IRU, en collaboration avec la Chambre de Commerce Internationale (CCI) a développé dès 1976 un modèle de lettre de voiture CMR , à présent utilisé par la plupart si ce n’est l’intégralité des parties au contrat de transport des Etats contractants de la CMR.
Consciente de l’évolution de la pratique et déterminée à tirer enseignement de 30 ans d’expérience sur l’usage de ce premier modèle de lettre de voiture, la CAJ est actuellement en train de préparer un nouveau modèle de lettre voiture. A l’ère de l’électronique, elle suit aussi de près les développements en la matière et participe activement aux débats relatifs à la législation de la CMR électronique.
Selon la Convention CMR, il est aussi du devoir du transporteur de vérifier, entre autres, l’état apparent de la marchandise et de l’emballage. Les observations du transporteur (réserves) à ce sujet doivent être inscrites sur la lettre de voiture CMR. Afin de faciliter le travail du transporteur, la CAJ de l’IRU a rédigé des réserves standards en 10 langues sous la forme d’une « Check-list CMR».
La Convention CMR ne couvre pas tous les problèmes juridiques pouvant résulter du contrat de transport par route. Afin de compléter les lacunes de la Convention CMR en la matière, la CAJ a aussi rédigé des Conditions générales de transport, dont les dispositions règlent de manière uniforme les problèmes juridiques pouvant par exemple survenir lors de la conclusion du contrat de transport, l’acceptation ou la délivrance des marchandises, l’emballage, le maniement, le chargement, l’arrimage et le déchargement, la sous-traitance, la rémunération du transporteur, et les aspects relatifs à l’assurance.


Source: http://www.iru.org/

Modèle lettre de voiture ici

Explication des cases ici

La convention CMR (suite):

Exécution du transport:

1. Le véhicule:

Le transporteur est tenu de mettre à la disposition de l'expéditeur un véhicule adapté aux marchandises à transporter et procéder à l'enlèvement de la marchandise aux jours et heures convenus, ou à défaut, dans un délai raisonnable.

2. Chargement, déchargement, arrimage:

La convention CMR ne précise pas qui doit assumer la responsabilité des opérations de chargement, déchargement et de l'arrimage. Elle peut faire l'objet d'une convention entre les parties.Notons que si la lettre de voiture est signée par les parties, elles en acceptent les clauses.

3. Le droit de disposition:

La convention CMR précise que l'expéditeur ale droit de disposer de la marchandise pendant toute la durée du transport. Il peut faire arrêter le transport, modifier le lieu de destination, décider de faire livrer la marchandise à un destinataire différent de celui prévu sur la lettre de voiture.Dès l'arrivée à destination, lorsque le deuxième exemplaire de la lettre de voiture a été remis au destinataire, c'est le destinataire qui peut disposer de la marchandise. Il peut exiger que la marchandise lui soit livrée ou qu'elle soit livrée à un autre destinataire (celui-ci ne pourra cependant pas désigner d'autres destinataires!).Les nouvelles instructions doivent répondre à plusieurs conditions: l'expéditeur ou le destinataire doit inscrire les nouvelles instructions sur le premier exemplaire de la lettre de voiture et le présenter au transporteur. Il doit en outre dédommager le transporteur des frais et du préjudice occasionné parl'exécution des nouvelles instructions l'exécution doit être possible au moment ou les instructions sont donnéesles instructions ne doivent pas entraver l'exploitation normale de l'entreprise de transport, ni porter préjudice auxexpéditeurs ou destinataires d'autres envoisles instructions ne peuvent pas avoir pour effet de diviser l'envoi.

--> Le transporteur répond du préjudice résultant de l'inexécution des nouvelles instructions.Il répond aussi du préjudice subi par l'exécution des nouvelles instructions, lorsque le premier exemplaire de la lettre de voiture CMR ne lui a pas été présenté.Si les nouvelles instructions ne sont pas réalisables, il doit en aviser immédiatement la personne qui donne ces instructions. Dans ce cas, il est utile de prévenir par écrit (p.ex. par fax), afin d'avoir la preuve que la démarche a été effectuée.

4. Exécution impossible du contrat:

Si l'exécution du contrat de transport est rendue impossible pour un motif quelconque, avant l'arrivée de la marchandise à destination, le transporteur doit demander instruction à la personne qui a le droit de disposer de la marchandise (en général l'expéditeur).Le même principe vaut, si le destinataire refuse de prendre livraison de la marchandise.Si le transporteur n'a pas pu obtenir des instructions en temps utile, alors qu'il les a demandées en bonne et due forme, il doit prendre les mesures qui lui paraissent les meilleures dans l'intérêt de la personne ayant droit de disposer de la marchandise (p.ex. transbordement de la marchandise, déchargement, confier la garde à un tiers judicieusement choisi, etc.). Il ne peut en aucun cas se désintéresser ou abandonner la marchandise.

Responsabilité du transporteur:

Le transporteur est responsable de la perte totale ou partielle, de l'avarie de la marchandise qui se produit entre le moment de la prise en charge et la livraison, ou du retard de livraison, sauf si un des cas suivants en est la cause:

• perte, avarie, retard résultant d'une faute de l'ayant droit (expéditeur ou destinataire)

• ordre de l'ayant droit ne résultant pas de la faute du transporteur

• vice propre à la marchandise

• autres circonstances que le transporteur ne pouvait éviter.

--> Le transporteur ne peut invoquer ni des défectuosités de son véhicule, ni une faute commise par son chauffeur, pour se décharger de sa responsabilité.

1. Perte ou avarie:

Lorsque la perte ou l'avarie de lamarchandise résultent des risques particuliers inhérents à l'un des faits suivants, le transporteur est en principe déchargé de sa responsabilité:

• emploi de véhicules ouverts et non bâchés lorsque cet emploi est mentionné dans la lettre de voiture;

• absence ou défectuosité de l'emballage:

pour des marchandises particulièrement exposées;

• manutention, chargement, arrimage ou déchargement effectué par l'expéditeur ou le destinataire ou par des personnes agissant pour leur compte;

• bris, rouille, détérioration interne et spontanée ...de certaines marchandises• insuffisance ou imperfection des marques ou des numéros de colis;

• transport d'animaux vivants.

--> Le transporteur devra prouver que le dommage a pu découler du cas invoqué.

-->L'ayant droit peut considérer la marchandise comme perdue, quand elle n'a pas été livrée.

dans les 30 jours qui suivent l'expiration du délai convenu, ou dans les 60 jours qui suivent la prise en charge de la marchandise, lorsqu'aucun délai n'a été convenu.

2. Indemnisation:

• Sauf dans les conditions énoncées ciavant, le transporteur doit indemniser l'ayant droit en cas de perte totale ou partielle de la marchandise.La Convention CMR prévoit que cette indemnité soit calculée sur base de la valeur de la marchandise au lieu et à l'époque de sa prise en charge, limitée toutefois à 8.33 DTS par kg de poids brut manquant (ce qui équivaut, au cours actuel, à environ 10 €/kg).

Note: DTS= Droit de tirage spécial Une quantité de 0,888 671 gramme d'or fin sera équivalente à un droit de tirage spécial; le montant de monnaie qui doit être versé sera déterminé sur cette base et sur la base de la valeur de la monnaie exprimée en droits de tirage spéciaux à la date du règlement.

Le transporteur doit en outre rembourser, en totalité ou au prorata de la perte partielle, le prix du transport, les frais de douane et les autres frais encourus à l'occasion du transport. D'autres dommagesintérêts ne sont pas dus.

• En cas d'avarie de la marchandise, le transporteur devra indemniser l'ayant droit à concurrence du montant de la dépréciation, calculée d'après la valeur de la marchandise, comme en cas de perte. L'indemnité ne pourra pas dépasser le montant dû pour la perte de la marchandise détériorée (voir ci-dessus).

• Lorsque la marchandise est livrée en retard, c'est-à-dire, lorsqu'elle n'est pas livrée dans le délai convenu, ou à défaut, dans un délai "raisonnable", l'ayant droit doit prouver que le retard a occasionné un préjudice pour pouvoir réclamer une indemnité. Cette indemnité ne pourra pas dépasser le prix du transport.

--> L'expéditeur peut mentionner sur la lettre de voiture que la marchandise a une valeur supérieure à 8.33 DTS/kg. Pour autant qu'elle corresponde à la réalité, il pourra exiger une indemnité maximale équivalente à cette valeur.

--> L'expéditeur ou le destinataire peuvent mentionner sur la lettre de voiture une indemnité spéciale due en cas de perte, d'avarie ou de retard de livraison. Mais ils devront prouver que le dommage supplémentaire a réellement été subi.

Le transporteur peut exiger un supplément de prix pour la responsabilité supplémentaire qui lui incombe.

Le transporteur a intérêt a souscrire une assurance particulière pour le transport en question.

Lorsque la perte, l'avarie ou le retard résultent d'une faute lourde ou d'un dol de la part du transporteur ou de son préposé, il ne peut plus se prévaloir de ces limitations.

Réclamations et actions:

Seuls les parties au contrat de transport ont le droit d'invoquer la responsabilité du transporteur pour obtenir réparation d'un dommage et intenter des actions en justice contre lui. En pratique, il s'agit de l'expéditeur et du destinataire.

La prescription

La convention CMR prévoit que toute action en justice doit être intentée dans un délai d'un an. Au-delà de cette date, on considère qu'il y a prescription.

Ce délai vaut tant pour les questions de responsabilité que pour le paiement du prix du transport.

Le délai de prescription est porté à trois ans en cas de dol ou de faute considérée par la loi comme équivalente au dol.

La prescription court

• en cas de perte partielle, d'avarie ou de retard : à partir du jour où la marchandise est livrée

• en cas de perte totale

- à partir du 30ème jour après l'expiration du délai de livraison convenu

- à défaut de délai convenu : à partir du 60ème jour après la prise en charge de la marchandise

• dans tous les autres cas : 3 mois à dater de la conclusion du contrat.

Une réclamation écrite suspend le délai de prescription.

Depuis la parution de la nouvelle loi transport, le 30 juin 1999, tous les transports nationaux sont soumis aux dispositions de la Convention CMR.

Transporteurs successifs:

Lorsque le transport est effectué par plusieurs transporteurs successifs, chaque transporteur est responsable du transport total.Le transporteur qui accepte la marchandise du transporteur précédent, délivre à celui-ci un reçu daté et signé.II indique son nom et son adresse sur le deuxième exemplaire de la lettre de voiture CMR et il peut, la cas échéant, y apposer ses réserves (voir plus haut "Prise en charge de la marchandise").

-->L'action en responsabilité en cas de perte, avarie ou retard peut se faire

• soit contre le premier transporteur

• soit contre le dernier transporteur

• soit contre le transporteur qui a exécuté la partie du transport au cours de laquelle s'est produit le fait ayant causé la perte,l'avarie ou le retard.

Le transporteur qui a payé l'indemnité a le droit d'exercer un recours contre le ou les autres transporteurs qui sont responsables du dommage.

Lorsque le dommage a été causé par deux ou plusieurs transporteurs, chacun devra payer un montant proportionnel à sa part de responsabilité ou à sa part de rémunération du transport.

La convention CMR:

La convention CMR règle de manière uniforme les conditions du contrat de transport de marchandises par route. Les dispositions de cette convention internationale, ratifiée par la plupart des pays situés sur le continent européen, le Maghreb et l'Asie jouxtant l'Europe, sont applicables de plein droit au transport entre deux pays, dont au moins l'un est un pays contractant. Depuis la publication de la nouvelle loi transport, le 30 juin 1999, la Convention CMR s'applique aussi en transport national.

Pays signataires de la convention CMR:

Tous les pays membres de l'UE, la Norvège, la Suisse, la Biélorussie, la BosnieHerzégovine, la Bulgarie, la Croatie, l'Estonie, la Fédération de Russie, la Hongrie, le Kazakhstan, la Lettonie, la Lituanie, la Pologne, la Moldavie, la Roumanie, la Slovénie, la Tchéquie, la Yougoslavie, le Maroc et la Tunisie.

La lettre de voiture CMR:

L'établissement de la lettre de voiture CMR qui contiendra des renseignements précieux relatifs à ce qui est appelé "le contrat de transport" est obligatoire. Il est de l'intérêt du transporteur de la compléter avec un maximum de précision et de la faire signer par l'expéditeur.Sauf preuve contraire, le contenu de la lettre de voiture CMR sera retenu en cas de litige.Mentions obligatoires sur la lettre de voiture CMR:

• lieu et date de son établissement et de la prise en charge de la marchandise;

• nom et adresse de l'expéditeur, du transporteur et du destinataire;

• dénomination courante de la nature de la marchandise, mode d'emballage, et pour les marchandises dangereuses, leurdénomination généralement reconnue . nombre de colis, leurs marques particulières et leurs numéros;

• poids brut ou quantité autrement exprimée de la marchandise frais afférents au transport (prix du transport, frais accessoires, droits de douane et autres frais survenant à partir de la conclusion du contrat jusqu'à la livraison) les instructions requises pour les formalités de douane et autres.

Mentions facultatives:

interdiction de transbordement frais que l'expéditeur prend en charge montant du remboursement à percevoir à la livraison valeur déclarée de la marchandise et somme représentant l'intérêt spécial à la livraison instructions de l'expéditeur en ce qui concerne l'assurance de la marchandise délai convenu dans lequel le transport doit être effectué liste des documents remis au transporteur et toute autre indication que les parties jugent utile.

Prise en charge de la marchandise:

Lors de la prise en charge de la marchandise, le transporteur est tenu de vérifier (pour autant que cela soit raisonnablement possible)

1. l'exactitude des données fournies par l'expéditeur, mentionnées sur la lettre de voiture CMR, relatives au nombre de colis, à leurs marques et leurs numéros
2. l'état apparent de la marchandise et de son emballage:

Cette vérification est limitée à l'apparence extérieure de la marchandise et de son emballage (ex : emballage déchiré, humide).Les réserves à formulerLa vérification de l'exactitude des données peut s'avérer impossible, parce qu'il s'agit par exemple d'un grand nombre de colis chargés en palette ou parce que la marchandise se trouve dans un conteneur plombé.D'autre part, le transporteur peut constater des défectuosités de la marchandise ou de son emballage, voire qu'il manque de la marchandises.Dans ces cas, le transporteur portera ses observations (appelées "réserves') sur le CMR.Quelques exemples de réserves: emballage défectueux, insuffisant; vérification impossible en raison du grand nombre de colis; marchandise en mauvais état apparent, endommagée, mouillée, gelée; manutention, chargement, arrimage effectué par l'expéditeur; déchargement exécuté par le conducteur dans des conditions atmosphériques défavorables pour la marchandise, à la demande du destinataire.

A défaut de réserves, le transporteur est présumé avoir reçu la marchandise et son emballage en bon état apparent et le nombre de colis indiqué sur la lettre de voiture !

Questions courantes et Réponses (TIR):

Question : Où puis-je me procurer un Carnet TIR ?

Réponse : Pour obtenir un Carnet TIR, vous devez déposer une demande de candidature au guichet du Centre des Formalités de la Chambre de Commerce et d’Industriedu pays pour votre admission au Régime TIR conformément :

• aux dispositions des conditions de candidature stipulées en 2ème Partie de l’Annexe 9 de la Convention TIR 1975;

• au formulaire relatif au questionnaire de premier contact pour l’admission au Régime TIR.

Question : Combien de pays puis-je traverser en transit sous couvert d'un Carnet TIR ?

Réponse : De 2 à 10 pays. Pour une opération de transit entre deux pays, vous utiliserez un Carnet TIR à 4 volets. Il existe également des Carnets TIR à 6, 14 ou 20 volets, qui vous permettent de transiter respectivement par 3, 7 ou 10 pays.

Question : Quel établissement délivre le Certificat d'agrément du véhicule routier ?
Réponse : La délivrance est assurée par l’Agence Technique des Transports Terrestres qui atteste que le compartiment de chargement du véhicule routier est conforme aux exigences de la Convention TIR de 1975.

Question : Les marchandises peuvent-elles être chargées et déchargées en plus d'un endroit?

Réponse : Oui, les marchandises peuvent être chargées et déchargées en plus d'un endroit (chargement ou déchargement partiel), pour autant que le nombre total de bureaux de douane de chargement et de déchargement ne dépasse pas 4.

Question : Les douanes peuvent-elles exiger la présentation de documents douaniers spécifiques, comme le carnet de passage Carnet ATA, pour couvrir l'importation temporaire d'un véhicule routier voyageant sous couvert de la procédure TIR ?

Réponse : Non.

Question : Un seul Carnet TIR peut-il couvrir des marchandises transportées par un ensemble tracteur remorques ?
Réponse : Oui, l'ensemble tracteur remorques est fait de véhicules attelés qui, sur la route, sont considérés comme une seule unité.

Question : Les marchandises transportées dans divers conteneurs par le même moyen de transport peuvent-elles être couvertes par divers Carnets TIR ?
Réponse : Oui, pour autant que chacun des conteneurs soit agréé conformément aux dispositions de la Convention TIR et que le bureau de douane de départ donne son accord.

Question : Que faire en cas de problèmes avec un transport TIR ?

Réponse : Cela dépend de la nature du problème. La pratique a démontré que les conducteurs de chargements sous TIR s'adressent habituellement à leur propre direction, c'est-à-dire au titulaire du carnet TIR. Le titulaire contacte l'association émettrice. L'association émettrice contacte l'IRU, qui contacte à son tour l'association nationale garante du pays où a eu lieu le problème en vue de le résoudre. Cette assistance peut comprendre, par exemple, des informations sur l'obtention d'un conseil juridique compétent.

Question : Les camions dont le compartiment de chargement est bâché peuvent-ils transporter des marchandises sous couvert de Carnets TIR ?

Réponse : Oui, en vertu de la Convention TIR, les véhicules bâchés sont autorisés à transporter des marchandises sous le couvert d'un Carnet TIR, pour autant que les caractéristiques du compartiment de chargement soient conformes aux dispositions de la Convention TIR relatives aux conditions techniques d'agrément des véhicules routiers. Les véhicules et les conteneurs à rideaux coulissants sont admis depuis le 12 juin 2001 (voir les annexes 2 et 7 à la Convention TIR pour les conditions d'agrément, disponible à la CCI).

Question : Comment le suivi de marchandises voyageant sous le couvert d'un Carnet TIR est-il assuré lorsqu'une partie du trajet s'effectue par voie maritime ou ferroviaire?
Réponse : Le Carnet TIR peut être utilisé pour les transports routiers en transit dont une partie s'effectue par mer ou par rail. Le Carnet TIR est suspendu sur le tronçon maritime ou ferroviaire du trajet. Le contrôle du Carnet TIR a lieu de nouveau au premier bureau de douane où les marchandises reprennent la route dans un pays avec lequel une opération TIR peut être établie.

Question : Les douanes peuvent-elles exiger des garanties supplémentaires pour le véhicule routier TIR ?

Réponse : Non, Certains pays exigent un carnet de passage en douane pour les véhicules routiers TIR qui rentrent à vide après livraison d'une cargaison sous couvert d'un Carnet TIR. Il est conseillé aux transporteurs de s'informer à l'avance des exigences particulières des pays qu'ils entendent traverser auprès de la CCI.

Question : Peut-on transporter des marchandises diverses dans le même camion, dont certaines sont couvertes par un Carnet TIR et d'autres ne le sont pas ?

Réponse : L'ensemble des marchandises transportées dans un même compartiment de chargement couvert par un Carnet TIR sont couvertes par la garantie du Carnet TIR, qu'elles soient ou non énumérées dans ce Carnet.

Question : Quelle est l’utilité du Carnet TIR dans le cas d’un transit dans plusieurs pays de l’Union européenne ?

Réponse : Suite à la réunification des Parties européennes Contractantes à la Convention TIR formant une union douanière et économique, l’UE peut être considérée comme un seul territoire douanier. De ce fait, le Titulaire du Carnet TIR procédera aux mêmes formalités effectuées dans le cas d’un seul pays de transit.

Principes du régime TIR:

Principes du régime TIR:

Le Régime TIR est un régime de transit douanier international pour le transport des marchandises par route. Il est basé sur 5 principes fondamentaux.Les Cinq piliers du Régime TIR sont :

1- Sécurité des véhicules ou des conteneurs : les marchandises sont transportées dans des véhicules ou des conteneurs agréés par la Douane avant utilisation. Cet agrément doit être confirmé tous les deux ans.

2- Chaîne de garantie internationale : dans l'éventualité d'une irrégularité, les droits et taxes sont garantis par une chaîne de garantie internationale tout au long du transport.

3- Carnet TIR : les marchandises doivent être accompagnées d'un Carnet TIR, document de contrôle accepté par les autorités douanières des pays de départ, de transit et de destination.

4- Reconnaissance mutuelle des contrôles douaniers : les mesures de contrôle prises dans le pays de départ doivent être acceptées par les pays de transit et de destination.

5- Accès contrôlé : pour les associations nationales émettrices et garantes, l'accès au Régime TIR est autorisé par les autorités douanières compétentes. Pour les transporteurs, cette autorisation est délivrée par les autorités douanières nationales ainsi que l'association nationale. Pour plus d’informations consultez le Net– http://www.iru.org/

Le régime TIR:Objectifs et avantages

La convention relative au transport international de marchandises sous le couvert des carnets TIR a été établie en 1959 sous l’égide de la Commission économique des Nations Unies pour l’Europe.L’IRU (International Road Union), fondée le 23 mars 1948 à Genève, s’est portée garant international du système TIR en collaboration avec 151 Associations nationales adhérentes dans 68 pays dont le Maroc .

Objectifs et avantages :

Le Régime TIR a été conçu pour faciliter au maximum le mouvement des marchandises sous scellés douaniers dans le transport international. Il fournit aux pays de transit la garantie requise pour couvrir les droits et taxes de douane exigibles. Il cherche à atteindre un équilibre entre les responsabilités des autorités douanières et celles de la communauté commerciale internationale.Le Régime TIR offre les avantages suivants aux différents acteurs contribuant à la circulation internationale des marchandises en transit :

1- Pour le commerce international:

• Il diminue les coûts du transport en réduisant les formalités et les retards dans les opérations de transit;
• Il facilite les mouvements de transit par le biais de contrôles et de documents normalisés ;
• Il encourage, par voie de conséquence, le développement des échanges internationaux.

2- Pour le secteur du transport:

• Les marchandises traversent les frontières internationales avec un minimum d'ingérence;
• Les retards et les coûts du transit sont réduits
• Les documents sont simplifiés et normalisés;
• Les dépôts de garantie douaniers aux frontières traversées ne sont plus nécessaires.

3- Pour les autorités douanières:

•Les droits et taxes douaniers exigibles au cours des opérations de transit international sont garantis jusqu'à concurrence de 50.000 USD;
•Les transporteurs ayant une connaissance suffisante en matière de la Convention TIR, de transport international et des régimes de transit, sont autorisés à utiliser les Carnets TIR. Ceci augmente la sécurité du système.
•La nécessité d'effectuer un contrôle physique des marchandises en transit est moindre.
•Le système facilite les contrôles douaniers et simplifie la documentation douanière.
•L'utilisation de postes de dédouanement intérieurs pour l'exportation et l'importation permet une répartition plus efficace du personnel douanier.

Fonctionnement du système TIR:

Rôles et responsabilités:

Les acteurs du système TIR sont:

-La Commission Economique de l'ONU pour l'Europe (CEE-ONU);
-L'organisation internationale (l'IRU);
-Le gouvernement de la Partie contractante (habituellement autorités douanières);
-L'association nationale émettrice et garante;
-Le transporteur autorisé (le titulaire du Carnet TIR);

Conformément à son rôle dans le TIR, chaque acteur a une série de responsabilités:

-Tenir ces responsabilités permet d'assurer un fonctionnement efficace de l'opération TIR;
-Les responsabilités commencent dès la mise en oeuvre du TIR au sein du pays;
-Les responsabilités s'étendent à travers toutes les facettes des opérations TIR jusqu'aux régularisations administratives d'une irrégularité TIR.

La responsabilité de la CEE-ONU implique :

-Mandater une organisation internationale (l’IRU) pour l’organisation du fonctionnement de la chaine de garantie TIR et l’impression centralisée des Carnets TIR ;
-Considérer toute proposition d’amendement de la Convention TIR ;
-Examiner les mesures nationales prises afin de s’assurer qu’elles soient conformes à la Convention TIR ;
-Assurer le suivi et apporter le support nécessaire dans l’application de la Convention TIR

La responsabilité de l’organisation internationale (l’IRU) implique :

La mise en œuvre du système TIR :

-En prenant la responsabilité d'assurer une organisation et un fonctionnement efficaces du système de garantie international, ainsi que l'impression centralisée et la distribution des Carnets TIR ;
-En assurant le suivi et l'audit des comptes des associations nationales afin de s'assurer qu'elles soient conformes aux règlements de la Convention TIR et de l'IRU ;
-En concluant des accords avec les associations nationales sur le fonctionnement du système international de garantie (Acte d'engagement) ;
-En effectuant le suivi des accords entre les associations nationales et leurs autorités compétentes;
-En dispensant une formation aux parties concernées.

La gestion des activités TIR:

-Par le suivi administratif du Carnet TIR, incluant l’impression, le stockage et la distribution des Carnets aux associations nationales ;
-En vérifiant les Carnets TIR retournés et en assurant leur archivage ;
-En organisant et en gérant la chaine de garantie internationale ;
-En gérant le réseau international des communications avec l’association nationale afin de pouvoir suivre et contrôler l’utilisation des Carnets TIR et d’appliquer l’échange de données comme le prévoit l’Annexe 10.
L’administration du contentieux :

-En s’occupant de tous les détails liés aux réclamations afin de s’assurer que tous les acteurs respectent les clauses de la Convention TIR et les règlements de l’IRU.

La responsabilité du gouvernement et des autorités douanières implique :

La mise en œuvre du système TIR :

-Par l’application de la Convention TIR, la désignation des bureaux de douane TIR, la formation des agents des Autorités douanières, etc. ;
-Par la délivrance du certificat d’agrément pour les véhicules, en établissant ou en désignant une autorité nationale pour l’inspection et l’agrément des véhicules et conteneurs routiers ;
-Par l'admission de l'association nationale et la mise en œuvre d’un Accord de garantie entre les autorités douanières et l’association nationale ;
-Par le contrôle de l’accès au système TIR : en fournissant et, si nécessaire, en annulant les autorisations accordées aux transporteurs ayant le droit d’utiliser les Carnets TIR;
-En mettant en oeuvre l'infrastructure et se rendant conforme avec l'Annexe 10 de la Convention TIR, c'est-à-dire en envoyant l'information de fin d'opération TIR de chaque transport TIR sur leur territoire, dans la base de données de l'IRU.

La supervision des opérations TIR :

-Par la mise en place de procédures nationales pour l’ouverture et le contrôle des mouvements de transit sous le couvert du Carnet TIR ;
-Par la gestion des volets du Carnet TIR au cours du transit ;
-En effectuant les procédures de fin d’opération et d’apurement, et en soumettant les données de fin de transit par voie électronique (SafeTIR).

Le traitement du contentieux :

-En obligeant la(es) personne(s) responsable(s) à effectuer le paiement ;
-En veillant à respecter les délais prescrits par la Convention TIR ;
-En facilitant l’échange de données et la communication entre les parties concernées.

La responsabilité de l'association nationale comprend :

La mise en œuvre du système TIR :

-Par la conclusion d’un Accord de garantie avec les autorités douanières afin de permettre à l’association d’agir en tant que garant des titulaires de Carnets TIR ;
-En concluant des accords avec l’IRU sur le fonctionnement du système de « garantie » (Actes d’engagement) ;
-En contrôlant l’accès à la procédure TIR : en contribuant à l’admission des titulaires de Carnets TIR par les autorités douanières nationales ;
-En concluant des accords avec les titulaires de Carnets TIR (Déclaration d’engagement) ;
Par la transmission de copies certifiées de documents (par exemple : contrat d’assurance, documentation sur les demandes d’admission, etc.) aux autorités compétentes (autorités douanières) ;
-En dispensant une formation aux titulaires de Carnets TIR.

La supervision des activités TIR :

-En gérant la classification, la conservation, l’émission et le retour des Carnets TIR ;
-En effectuant un suivi électronique des mouvements d’émission, de retour et d’apurement des Carnets TIR, de même que la communication en ligne, vers la base de données IRU ;
-En mettant à jour les registres des opérateurs de transport nationaux TIR (titulaires de Carnets TIR) ;
-En appliquant les mesures de gestion du risque appropriées ;
-En se portant garant des opérations TIR sur le territoire national à la fois pour les titulaires nationaux et étrangers du Carnet TIR.

Le traitement du contentieux :

-En détectant et en traitant les irrégularités constatées dans le TIR ;
-En respectant les procédures et les délais tels qu’ils sont prescrits dans la Convention TIR et selon la loi nationale ;
-En facilitant l’échange de données et la communication entre les parties concernées.

La responsabilité des opérateurs de transport implique :

La mise en œuvre du système TIR :

-Via l'obtention de l'autorisation des autorités douanières;
-Via la versation d'une garantie d'admission;
-Suivant la Déclaration d’engagement établie vis-à-vis de l’association nationale ;
-Par l'obtention de certificats d’agrément pour les véhicules routiers et le maintient de leur validité ;
-Par l’apposition de plaques “TIR” aux véhicules et containers.

La supervision des activités TIR :

-En remplissant le Carnet TIR conformément aux documents commerciaux et en assurant l'exactitude des données;
-En présentant le véhicule routier avec ses marchandises et les documents nécessaires (Carnet TIR, Certificat d’agrément du véhicule, etc.) aux bureaux des Douanes de départ, de transit et de destination ;
-En enregistrant tous les trajets pour lesquels le Carnet TIR est utilisé ;
-En retournant tous les Carnets TIR utilisés et non-utilisés à l’association émettrice dans les délais prescrits, de même que les copies des documents commerciaux correspondants;
-En appliquant les mesures de gestion du risque dans l’opération des transports TIR;
-En faisant part de tous les incidents apparaissant en route aux autorités douanières et à l'association nationale et en remplissant le formulaire de rapport certifié.

Le traitement du contentieux :

-En collaborant avec les autorités douanières en fournissant les documents permettant d'établir la clôture en bonne et due forme du Carnet TIR;
-En réglant les réclamations notifiées directement par les Autorités douanières rattachées aux Carnets TIR ;
-En fournissant les détails requis aux parties concernées afin de faciliter la résolution des irrégularités du TIR;
-En assurant l'information en bonne et due forme de l'association nationale quant aux réclamations, notifications ou irrégularités ayant pu apparaitre. En défendantou en émettant une opposition contre toute réclamation injustifiée;
- En coopérant avec l'association nationale et les assureurs afin de résoudre toute irrégularité éventuelle.

source: www.iru.org

Animation a propos de TIR:

la procédure TIR:

La procédure TIR permet – comme le TC – le transport transfrontalier de marchandises sous surveillance douanière sans acquittement des droits de douane et d'autres redevances habituellement exigibles dans le trafic transfrontalier. Les marchandises sont transportées d'un bureau de douane de départ d'un pays à un bureau de destination d'un autre pays avec un document douanier international de transit agréé, le carnet TIR, qui constitue simultanément une sûreté financière pour le paiement des droits de douane et impôts en suspens. Le système de la garantie est actuellement géré par l'Union internationale des transports routiers IRU. Cette procédure douanière de transit se fonde sur la convention TIR de 1975. Actuellement, la procédure TIR est appliquée dans plus de 50 pays.

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Objectifs et avantages du TIR:

Le Système TIR a été conçu pour faciliter au maximum le mouvement des marchandises sous scellés douaniers dans le transport international. Il fournit aux pays de transit la garantie requise pour couvrir les droits et taxes de douane exigibles. Il vise à atteindre un juste équilibre entre les responsabilités des autorités douanières et celles de la communauté commerciale internationale.

Pour les autorités douanières, le système TIR permet :

-D’alléger les procédures habituellement requises lors du transit national (en ce qui concerne les mesures de contrôles douaniers aux frontières) ;
-D’éviter d’avoir à effectuer un contrôle physique dans les pays de transit – souvent onéreux en main d’œuvre et en équipements - autre que la seule vérification des scellés et des conditions extérieures du conteneur ou du compartiment de charge et la vérification des documents de transport ;
-De protéger les droits et taxes sujets à risque qui sont « garantis » par transport TIR - jusqu’à 50'000 USD (soit 60'000 € au sein de l'UE) ;
-De réduire le risque de présenter une information inappropriée aux administrations douanières (l’opération de transit international est couverte par un document de transit unique et harmonisé : le carnet TIR).

Pour les opérateurs de transport, le système TIR :

-Permet aux marchandises de franchir les frontières internationales avec un minimum d’ingérence et de retards occasionnés par les administrations douanières ;
-Permet aux exportateurs et importateurs de sélectionner plus facilement le type de transport qui correspond le mieux à leurs besoins en réduisant les ralentissements du trafic international routier causé par les contrôles douaniers ;
-Permet d’utiliser une documentation simplifiée ;
-Donne accès à plus de 55 pays ;
-Evite d’avoir à déposer une garantie couvrant les droits et taxes aux frontières de transit ;
-Offre aux PME de transport un accès compétitif aux marchés mondiaux tout en préservant leur indépendance commerciale.

Pour le commerce international, le système TIR permet :

-D’encourager le développement du commerce international dans un environnement sûr et contrôlé en atténuant les traditionnelles contraintes au mouvement international de marchandises ;
-De réaliser d’importantes économies en matière de coûts de transport en réduisant les retards lors du transit ;
-De faciliter les échanges internationaux.

source:www.iru.org

Transport International Routier :

Le système TIR



Qu’est-ce que le système TIR?

‘TIR’ est l’abréviation de Transports Internationaux Routiers (International Road Transport) et se rapporte au système de transit douanier international. TIR est le seul système de transit global qui permet aux marchandises de transiter depuis un pays d’origine vers un pays de destination dans des conteneurs scellés. Sauf cas exceptionnels, les marchandises ne sont pas contrôlées dans les postes de douane des pays de transit grâce à la reconnaissance des contrôles douaniers, le long de la chaîne logistique. Cela minimise les charges administratives et financières, et les droits et taxes à risque sont couverts par une garantie internationale.


Origine:

Le système TIR a été créé pour faciliter le commerce et le transport grâce à l’application d’un système international harmonisé de contrôle douanier qui protègerait de manière efficace les revenus de chaque pays à travers lequel les marchandises sont transportées.

En 1949, peu après le Seconde Guerre mondiale, un premier accord TIR a été conclu entre un petit nombre de pays européens, qui a abouti à l’élaboration en 1954 de la Convention TIR sous les auspices de la Commission Economique pour l’Europe des Nations Unies (CEE-ONU).


Le système TIR aujourd’hui:

Au début de l’année 2008 le système TIR comptait 68 Parties contractantes (Union Européenne incluse) sur quatre continents. Beaucoup d’autres pays de l’Asie et du Moyen-Orient ont fait part de leur intérêt quant à l’accès au système TIR dans un futur proche.

L’évolution du système TIR avec une croissance moyenne annuelle de 13% est un autre facteur qui permet de mesurer son succès. En 2007 près 3,1 millions de carnets TIR ont été émis, ce qui représente un départ quotidien de près de 10,000 transports TIR dans plus de 55 pays et plus de 50,000 procédures de passage de frontières quotidiennes. 40,000 compagnies de transport ont été autorisées par leurs autorités douanières nationales à utiliser les Carnets TIR.

Le système TIR a eu un énorme succès et se trouve être le seul système de transit douanier global en vigueur. Cette popularité peut être expliquée par les éléments particuliers du régime TIR qui offrent aux transporteurs et aux autorités douanières un système simple, flexible, économique et sécurisé pour le transport international de marchandises à travers les frontières.


En résumé, le TIR est la matérialisation d’approches multilatérales :


Accès à plus de 55 pays où le TIR est opérationnel;
Gestion d’une garantie de grande valeur avec un faible coût;
Intermodalité;
Sécurité dans la chaîne logistique;
Délai et coûts réduits pour le transit international de marchandises;
Facilitation du commerce: les marchandises sont transportées à travers les frontières; internationales avec des interférences minimales;
Soutien du commerce international;
Bénéfices économiques pour les individus et les nations.

Jeu Logistique:

L'objectif de ce jeu c'est d'orienter correctement les colis de couleurs qui arrivent automatiquement des entrepos sur un tapis roulant, en positionnant les flèches aux carrefours correctement (en cliquant dessus) : le colis de couleur vert doit par exemple rejoindre le transporteur en charge de cette couleur.Voilà en gros de quoi il s'agit ; attention cette version est chronométrée pour chaque niveau (compteur 'zeit' en haut d'écran) et chaque erreur d'orientation d'un colis fait aussi perdre des points (compteur 'punkte').

Enquete sur l'application et la revision des Incoterms 2000:

Introduction

L’enquête d’ICC Belgique concernant la connaissance, l’utilisation et l’opportunité d’une révision des Incoterms a été réalisée au printemps 2008. Au total, 256 réactions ont été enregistrées. Après nettoyage, il reste 195 réponses effectives.Dans un premier volet, l’enquête aborde l’usage des Incoterms. Elle permet ensuite aux répondants de formuler des suggestions et demandes de révision. La troisième partie se penche sur l’utilisation des Incoterms dans la pratique. Enfin, un rapide test est proposé afin de vérifier dans quelle mesure les entreprises appliquent correctement les Incoterms (suite).

vidéo:Incoterms

Les quatre Incoterms que vous devez absoluement connaître!!!

Exercices Incoterms:

Les incoterms joue un rôle très important au niveau de commerce extérieur, pour maîtriser les termes de vente internationale il est nécessaire de travailler sur le maximum des exercices.




J’aimerai bien partager avec vous quelques exercices liés aux Incoterms.

exercice n°1

exercice n°2

exercice n°3

exercice n 4 ' Commerce International'

Nouveau!! Partiel type de Commerce International avec son corrigé. ici

Les Incoterms

Les incoterms (International Commercial Terms) visent à uniformiser les termes commerciaux les plus utilisés dans le commerce international en définissant par un terme unique, interprétable d'une façon identique de par le monde, une relation donnée entre un client et un fournisseur. Ils représentent un langage commun à la disposition de commerçants de langues et de pratiques commerciales différentes.
Ils ont été mis au point par la Chambre de Commerce Internationale (CCI) en 1936 et font l'objet de révisions régulières. Ils ont pour but de régler :
la répartition des frais liés au transport des marchandises ;
le transfert des risques au cours du transport des marchandises.
Les incoterms sont définis par des sigles répartis en trois catégories :
les incoterms de vente au départ (familles des E, C ou F) où les charges et les risques liés au transport principal sont supportés par l'acheteur;
les incoterms de vente à l'arrivée (famille des D) où les charges et les risques liés au transport principal sont supportés par le vendeur;
l'incoterm DAF , où le vendeur supporte les frais et les risques de transport jusqu'à une frontière donnée, au-delà de laquelle l'acheteur prend le relais.
Le choix d'un incoterm résulte de la négociation commerciale, mais aussi des capacités organisationnelles de l'entreprise et de facteurs extérieurs tels que les habitudes de marchés et les pratiques des entreprises concurrentes. Ce choix conditionnant le montant du contrat de transport, il est important de respecter certaines recommandations.



-Cours Incoterms 2000: cliquez ici pour consulter le cours.

-Exposés a propos des Incoterms 2000
1ere exposé: ici
2éme exposé : ici

-Tableau Récapitulatif des incoterms 2000.
remarque: les doc sont en format PDF pour télecharger le programme Veuillez cliquez ici

ISTA TRANSPORT AGADIR -Maroc-

Nom de l'établissement : I.S.T.A : I.S.T.A TRANSPORT AGADIR
Secteur : Public
Type : Etablissements de Formation professionnelle publiqu
Adresse : Km 23 route de Tiznit B.P. : 1097 Quartier Industriel
Ville : Agadir
Téléphone : 028 30 63 01
Fax : 028 30 63 23
E-mail : ofppt@ofppt.org.ma

• liste des diplomes:
  

Technicien Spécialisé
TS D EXPLOITATION EN TRANSPORT
2 ans
Technicien Spécialisé
TS EN GESTION DES ENTREPRISES
2 ans
Technicien
TECHNICIEN EN REPARATION AUTOMOBILE
2 ans
Technicien
TECHNICIEN COMPTABLE D ENTREPRISES

2 ans

L´exportation : Une stratégie gagnante

Les affaires prennent maintenant une dimension planétaire et le marché mondial est ouvert sans interruption. L´exportation est la réponse à cette nouvelle donne.
Si la conquête de marchés extérieurs présente des possibilités pour les entreprises elle impose, également des défis.
Export: Avantages et Exigences
L´Exportation : Avantages
- Augmentation du chiffre d´affaires: Si vous êtes à la tête d´une entreprise prospère, l´exportation vous offre le moyen d´élargir votre marché et de tirer parti de la demande mondiale. De plus, vous pourriez trouver à l´étranger un créneau pour un produit rare ou unique.
- Rentabilité accrue: Si vos coûts fixes sont couverts par vos opérations intérieures ou par un autre moyen de financement, vos bénéfices à l´exportation pourraient augmenter très rapidement.
- Économies d´échelle: Si vous disposez d´une base commerciale étendue, vous pourrez produire à grande échelle, ce qui vous permettra de maximiser vos ressources.
- Vulnérabilité moindre: En diversifiant vos activités à l´étranger, vous cesserez d´être tributaire d´un seul marché et, en cas de recul de l´économie intérieure, vous serez moins touché si la demande se maintient dans les autres pays.
- Acquisition de connaissances et d´expérience: Le marché mondial fourmille d´idées, de méthodes et de techniques de marketing inédites, que vous pourrez mettre à profit avantageusement dans votre propre pays.
- Compétitivité dans le monde: Les entreprises étrangères font leur entrée sur votre marché tandis que votre entreprise s´implante à l´étranger. L´expérience acquise à l´étranger aidera votre entreprise et votre pays à soutenir la concurrence sur les marchés internationaux.
- Compétitivité au pays: Si votre entreprise conquiert le marché international, c´est que votre produit peut rivaliser avec ce qu´il y a de mieux dans le monde. Vous réussirez mieux dans votre pays et votre entreprise sera mieux outillée pour faire face à la concurrence étrangère dans votre propre pays.
Naturellement, ces avantages se doublent de difficultés, mais avec une préparation et une planification minutieuses, vous parviendrez à les surmonter. Vous devrez relever différents défis, notamment :
L´Exportation : Inconvénients
- Coûts supplémentaires: Un projet d´exportation entraîne divers coûts immédiats : déplacements, production de nouveau matériel publicitaire et, le cas échéant, recrutement d´un nouveau personnel de vente. En outre, il faut parfois modifier l´emballage des produits ou la présentation des services en fonction des marchés étrangers.
- Niveau de détermination: Il vous faudra consacrer du temps, des efforts et des ressources pour vous établir et maintenir votre présence à l´étranger.
- Durée du projet: Bien que la plupart des entreprises comptent retirer des bénéfices substantiels du chiffre d´affaires qu´elles réalisent à l´étranger, il faut souvent attendre des mois, voire des années, avant que les investissements apportent leur fruit.
- Différences culturelles: Vous devrez vous familiariser avec la langue et la culture du marché cible de même qu´avec ses pratiques commerciales. Si vous négligez cet aspect, vous risquez de froisser involontairement vos clients potentiels et de perdre des ventes.
- Formalités administratives: Vous devrez vous habituer à la paperasserie. Tant le gouvernement marocain que les gouvernements étrangers exigent une multitude de documents pour l´exportation de produits et de services.
- Accessibilité: Vos clients étrangers doivent pouvoir vous joindre facilement.
- Concurrence: Vous devrez tout savoir sur vos concurrents dans le marché cible.

Cours logistiques

Cours Logistique

Cours gestion d'entropots;

Cours gestion de stocks;

Tableau de bord Logistique;

Dictionnaire Logistique;

Codification EAN;

planification des receptions;

Les techniques de l'ordonnacement;

les codes barre;

la palettisation;

vidéo:Magasinier

Le magasinier, appelé aussi agent de magasinage, est présent du déchargement des marchandise jusqu’à leur réexpédition. Cet emploi participe à la chaîne logistique d'acheminement des marchandises. Le magasinier assure le stockage et le déstockage des matériaux, produits et articles divers, destinés à approvisionner les clients.


L'agent de magasinage réceptionne et stocke les produits des fournisseurs, il prépare également les commandes à expédier. Il opère le groupage ou le dégroupage des marchandises reçues et procède à leur entreposage. Il suit les instructions du chef magasinier et s’occupe de la préparation physique des commandes. Enfin, il participe à la mise à disposition et au chargement des marchandises à expédier.

Le magasinier tient à jour un état des stocks pour pouvoir suivre les mouvements de marchandises et déclencher les approvisionnements. Avec l'automatisation et l'informatique, ce métier évolue vers une réduction des tâches manuelles et une informatisation des activités de gestion du transport et de l’entreposage. Cependant, une bonne condition physique reste indispensable pour exercer cette profession. La conduite d’engins de portage comme les chariots élévateurs fait toujours partie de la vie quotidienne du magasinier.

Son lieu de travail est souvent un hangar dans l’entreprise ou une gare, un port ou un aéroport. Une tenue de travail s’impose dans la majorité des cas.

vidéo: Responsable Logistique

Le responsable logistique exerce principalement dans une entreprise industrielle ou commerciale, ou
chez un prestataire logistique.
La mission du responsable logistique est de veiller à la gestion des flux d'informations et de marchandises, depuis les achats–approvisionnements auprès des fournisseurs, la production ou l'exploitation, jusqu'à la livraison des marchandises chez le client. Ses objectifs sont le gain de temps, la réduction des coûts et la limitation du stockage.
Selon les entreprises et le choix stratégique des dirigeants, le responsable logistique interviendra sur les trois fonctions préalablement évoquées de la logistique, ou en priorité sur l'une d'entre elles. Ainsi, il peut travailler :
- aux achats, où il choisira les fournisseurs, veillera au bon acheminement des consommations
intermédiaires, gérera les équipements de manutention et de stockage nécessaires à la
manipulation de ces consommations, et optimisera le niveau des stocks par rapport aux besoins des clients et de la production ;
- à la production, où il procédera à l'ordonnancement des quantités à produire pour faire coller au plus près la fabrication du produit avec les besoins du client et éviter les ruptures de stocks ou les stocks trop importants ;
- à l'exploitation, où le responsable logistique planifiera la distribution des marchandises, optimisera les tournées de livraison, cherchera des transporteurs (affrètement) et gérera les litiges dus au transport ;
- au service après-vente, où le responsable logistique assurera le suivi des produits après leur vente (fonctionnement du service après-vente).
Le responsable logistique occupe une place importante dans l'entreprise, et est souvent en prise directe avec la direction générale (dans les grandes entreprises notamment).
En complément de ses missions de base, il réalise souvent des études logistiques, dites stratégiques. Par exemple, il peut être chargé de l'étude d'implantation d'une nouvelle plate-forme, de la réimplantation du stockage de milliers de références, de la nouvelle organisation du magasin, du nouvel aménagement des lignes de production en flux tirés, de la mise en place et du suivi d'un nouveau système de Gestion de Production Assistée par Ordinateur (GPAO), etc. C'est pourquoi on le nomme aussi Chef de projet logistique, Ingénieur logistique, et que le personnel sous sa responsabilité peut s'appeler chargé d'études logistiques, etc.
Le responsable logistique peut aussi travailler dans d'autres domaines d'application :
l'événementiel, l'humanitaire. Le logisticien événementiel travaille principalement dans des parcs d'exposition ou dans des agences de communication. Son objectif est d'assurer la logistique d'un ou plusieurs événements. Le logisticien humanitaire travaille, quant à lui, principalement dans des organismes humanitaires (ex. : les Restos du Coeur) et est chargé de toute la logistique :
approvisionnement des entrepôts, achats, plan de distribution, suivi des commandes, suivi du budget, etc.

Optimisation de la chaine Logistique

La logistique de 2008 est soumise à quatre phénomènes qui influencent la stabilité des choix opérationnels :- la mondialisation des marchés qui conduit à rendre possible l’approvisionnement des produits, composants et matières, de n’importe quel point de la surface de la terre. - les choix de stratégies possibles en matière de production qui déstabilisent les solutions logistiques traditionnelles et font émerger des solutions dans lesquelles l’entrepôt joue un rôle majeur - un ensemble de choix stratégiques en matière de distribution et de commercialisation qui éprouvent également les solutions logistiques - enfin, l’apparition des préoccupations liées à l’écologie pour lesquels industriels et prestataires doivent mettre en oeuvre de nouveaux modes de traitements.
La gestion des chaînes logistiques est une priorité pour bon nombre d'entreprises. de plus en plus , les entreprises réalisent le potentiel de compétitivité que donne un réseau logistique performant. Toutes les activités engagées dans le flux matière doivent être de façon périodique repensées pour minimiser les coûts et les délais d'écoulement. La méthode de base pour optimiser un dispositif est généralement itérative : il s’agit de tester par rapport à une situation existante un certain nombre de solutions potentielles jusqu’à l’obtention d’une solution adéquate. C'est ce que nous faisons quand nous donnons à un paramètres plusieurs valeurs successives et que nous observons le résultat. C'est également le cas quand nous faisons varier ce paramètre de façon quasi-continue et que nous traçons la courbe correspondante. Ce serait simple si pour optimiser la logistique il n' y avait q'un seul objectif unique dont on doit chercher l'optimum. les optimisations en matière logistique conduisent nécessairement à satisfaire des objectifs multiples, souvent concurrents, ce qui implique un compromis entre les différents objectifs. La méthode la plus classique et pragmatique consiste à définir plusieurs fonctions objectif fi , traduisant chaque objectif à atteindre,et à les combiner au sein d'une fonction d’adaptation. C’est à l’utilisateur de fixer convenablement les poids de chacune des fonctions objectif.
On peut généralement classer les objectifs par importance mais les poids devront souvent être adaptés par tâtonnement. Le processus d’optimisation a beau être automatisé, l’utilisateur doit donc quand même optimiser " à la main " la définition de la fonction d’adaptation.

L'optimisation demande au préalable la connaissance et la maîtrise du processus logistique choisi:

Savoir mesurer les enjeux tant en terme d’organisation que de coûts et définir les actions prioritaires. On peut également avoir besoin de différencier les processus par canal de distribution ou seulement pour quelques clients choisis ou bien pour une zone géographique spécifique.

Les enjeux des optimisations souhaitées peuvent être relativement différents:
Optimiser les coûts logistiques au global (sans pour autant dégrader les délais),Optimiser la configuration logistique (pour gagner sur les coûts de transports et de stockage)Optimiser les coûts de distribution (de usines vers entrepôts, de usines vers clients de entrepôts vers clients)Optimiser les processus et organisations qui contribuent à livrer les produits à la date promiseOptimiser les délais de fabrication et de distribution des produitsOptimiser le coût, le délai, la qualitéOptimiser les niveaux de stocks.

Audit Logistique

Audit Logistique:

L'audit est un "processus méthodique, indépendant et documenté permettant d'obtenir des preuves d'audit et de les évaluer de manière objective pour déterminer dans quelle mesure les critères d'audit sont satisfaits"(définition ISO 9000).La définition donnée par l'ISO 19011 est très légèrement nuancée : c'est un "processus systématique, indépendant et documenté en vue d'obtenir des preuves d'audit et de les évaluer de manière objective pour déterminer dans quelle mesure les critères d'audit sont satisfaits"
La définition du diagnostic est la suivante : "Description et analyse de l´état d´un organisme, d´un de ses secteurs ou d´une de ses activités, en matière de qualité, réalisé à sa demande et à son bénéfice, en vue d´identifier ses points forts et ses insuffisances, et de proposer des actions d´amélioration en tenant compte de son contexte technique, économique et humain."
Dans le cadre d'une démarche d'amélioration de la logistique,on peut procéder soit à un diagnostic, soit à un audit La mise en oeuvre et réalisation d'un diagnostic permet de faire une photographie de l'existant, un état des lieux. Ce travail permet de prendre en compte les spécificités, l'historique, des spécificités et es problématiques propres à une entreprise donnée.
Par contre la réalisation d'un audit qui s'appuie sur un référentiel, c'est à dire une liste de questions et un positionnement de l'entreprise qui se trouve notée par rapport à ce référentiel permettant d'évaluer dans quelle mesure le système de management en place satisfait aux exigences de la norme ISO XXX
La différence se situe au niveau de l'existence de critères de référence pour l'audit et la qualité du référentiel est très importante, il peut s'agir d'un référentiel marché comme celui de l' ASLOG ou de l'AFNOR ou bien même d'un référentiel interne permettant de comparer différents établissements entre eux
Le diagnostic est un travail de recherches de causes et d'effets, alors que l'audit permet suite au déroulement d'un certain nombre de questions liés à des processus de fonctionnement de positionner l'entreprise et de conclure sur la satisfaction ou non de crègles et ritères de fonctionnement.
Le diagnostic comme l'audit ont vocation à être suivis d'une phase d'actions d'amélioration de l'organisation logistique.

Réaliser un diagnostique LOGISTIQUE:



Comme décrit sur le schéma , une action d'organisation se décompose en 4 phases principales
- LA PRÉPARATION est la phase de première définition qui régira l'action d'organisation( champ d'action, calendrier, démarches, définition et répartition des rôles,...)- LE DIAGNOSTIC en tant que tel qui suppose une collecte de données, au moyen de techniques diverses ou une évaluation des données. C'est la phase essentielle de l'action d'organisation qui trop souvent est bâclée ou est par trop inexistante.C'est à l'issue de cette phase que l'on présente le plan d'actions-L'ACTION : La conduite de l'ACTION peut se faire sur différentes échéances de temps en fonction du type et de la complexité des actions ( voire ci après les types d'actions). La mise en oeuvre d'une nouvelle organisation peut être précédée d'une phase d'expérimentation sur un secteur pilote et accompagnée d'actions de formation.
LE CONTRÔLE est une phase essentielle et souvent mal réalisée,Un contrôle efficace suppose l'existence d'objectifs et d'indicateurs précis au début de l'action, un système de suivi et de pilotage et une intégration e la dynamique de changement au fur et à mesure du déroulement de l'opération.

Le mot diagnostic est utilisé par les professionnels et les consultants, cela vient à la base des études d'organisation. Le champ d'un diagnostic est éminemment variable. Le diagnostic peut concerner par exemple les opérations liées à la distribution ( prise de commande, lancement des commandes, préparation et expéditions) ou bien un champ plus restreint comme les transports d'approvisionnements, ou les activités d'entreposage et de stockage, ...Les chefs d'entreprise se rendent compte périodiquement des gaspillages et des pertes d'efficacité dans le fonctionnement des opérations. Que ce soit sur les achats, les activités de stockage, la fabrication, le transport, ... les pratiques de l'entreprise ne sont plus adaptées aux nouvelles situations et certaines entreprises sont plus performantes.
L'analyse et l'examen du fonctionnement logistique fait apparaitre fréquemment des différences étonnantes, même pour des entreprises à physionomie très voisine. Les effectifs, les couts sont parfois très supérieurs pour une fonction donnée alors que de toute évidence, elle est identique avec d'autres entreprises. Les structures trop couteuses sont souvent héritées d'un compartimentage excessif de l'entreprise, d'une sophistication excessive sur certaines fonctions, d'un outil informatique non adapté et entrainant des lourdeurs de traitement, de prestations internes ou externes qui pourraient être soit supprimées, soit traitées de manière plus economiques...
Remettre en cause le fonctionnement et la manière de fonctionner fait partie des objectifs d'un diagnostic logistique: Il est nécessaire de se poser les bonnes questions pour adapter le dimensionnement , la localisation des fonctions les plus conformes aux objectifs de l'entreprise. Revoir l'organisation dans un sens plus économique , c'est d'abord s'interroger sur la valeur apportée par telle ou telle fonction en fonction des objectifs de l'entreprise. On constate de façon générale que les entreprises qui décident de résoudre les inadaptations et qui font la chasse aux couts inutiles obtiennent une amélioration de leur situation et une clarification de leur fonctionnement.
La loi des économies d'échelle joue pleinement en matière logistique. Il faut trouver les moyens de réaliser des effets de masse. Les couts sont directement liés aux volumes traités.
Un diagnostic logistique est souvent déclenché suite à ce type de dysfonctionnements constatés par l'entreprise,ou bien par de grands changements comme une évolutions stratégiques (ajout d'une nouvelle gamme de produits), de regroupement ou de questions que se posent les entreprises sur tout ou partie de leurs systèmes logistiques et souvent exprimé ou mis en évidence par l'entreprise comme par exemple:
- Nos coûts logistiques sont relativement élevés par rapport à nos concurrents: Comment peut on faire pour les diminuer ?- La productivité dans nos entrepôts est très différente, dans celui du nord les préparateurs font du 120 lignes par heure alors que dans le sud, nous n'atteignons que 76 lignes par heure. Nous n'arrivons pas à améliorer la performance.- Notre site principal de stockage est situé au nord de Paris et est externalisé chez ZZ. Nous arriverons en fin de contrat dans 6 mois. quelle serait la meilleure localisation sachant que depuis 3 ans notre clientèle a fortement évolué et que l'entrepôt devient très juste par rapport à nos besoins ?- Notre budget transport atteint 3 millions d'euros, soit 4,2% de notre Chiffre d'affaires. Avez vous des solutions pour le diminuer ? Quelle est la part idéale entre transports propres et transports sous-traités?
Il est alors nécessaire d'investiguer dans le domaine précis que l'entreprise veut voir améliorer.
Le Consultant a besoin des opérationnels et l'étude logistique ne peut être réalisé de façon isolée. Un bon consultant la mènera en co-production avec les opérationnels, ce qui permettra de bien prendre en compte la réalité de l'entreprise et toutes ses spécificités, de faire valider au fur et à mesure de l'avancement toutes les données recueillies et les interprétations que l'on peut en faire, et ainsi d'établir un consensus et de faire partager l'analyse exacte des causes ainsi que les pistes d'amélioration possibles.
La plus grande des difficultés rencontrées est le recueil des informations de base: il n'est pas si simple de collecter et de récupérer les données de base comme par exemple les prévisions ou bien les commandes ou les livraisons sur une période de temps donné. Dans certain cas , on aura besoin d'informations plus précise comme les temps d'écoulement entre la prise de l'ordre et la livraison au point de consommation, de récupérer les données de transport: quels tonnages ? quelles quantités ? pour quelle destination ? en messagerie ? en lots ? ...L'entreprise ne dispose pas forcément d'un historique complet et le consultant doit reconstituer ou faire reconstituer des séries sur la base d'observations
Bien souvent, le cadre initial fixé au diagnostic est largement dépassé: un dysfonctionnement constaté en expédition peut avoir son origine à la prise de commande, ou des surcoûts de transport peuvent générer par des retards liés à l'outil industriel ou aux approvisionnements fournisseurs.Un Consultant est utile dans une démarche de ce type ; il sait, par expérience, quelles questions poser et où aller voir et comment détecter les facteurs influant sur le processus défaillant. Il peut agir de façon transversale dans l'entreprise et montrer où se situe l'intérêt général.
Le diagnostic aborde le problème logistique en terme global et non par fonctions séparées. Ce type d’approche globale permet de prendre en compte les incidences réciproques des fonctions les unes avec les autres. Cette approche globale est l’essence même de la démarche logistique. Par ailleurs, il est préférable que la personne qui réalise le diagnostic logistique soit réellement indépendante des fonctions concernées qu’elle appartienne ou non à l’entreprise. Cette indépendance favorise l’acceptation du diagnostic et les axes de solutions proposés. Le déroulement chronologique d’un diagnostic logistique se fait en cinq phases principales :1. Comprendre l’entreprise et Analyser son fonctionnement
Le consultant a besoin d’analyser les processus logistiques et aussi comprendre le contexte général de fonctionnement de l’entreprise . Durant la phase d’analyse, il veille à avoir une bonne compréhension des enjeux logistiques de l’entreprise. Un premier rapport est réalisé à l’issue de la phase 2, qui constitue le dossier d’avant-projet du diagnostic.
2. Rechercher et mettre en valeur des scénarios d’évolutions3. Établir le plan d’actions et les mettre en place4. Contrôler la mise en oeuvre des actions
A l’issue de la phase 3 d'un diagnostic, trois types de solutions peuvent être envisagées : A. les actions immédiatesB. les actions de progrèsC. les actions de projets A. Actions ImmédiatesSur le plan physique: - grouper les livraisons avec d'autres produits- Sous-traiter une activité particulière dont le traitement spécifique est trop coûteux pour l'entreprise,- organiser les opérations en fonction des flux de transport- agir sur les règles de gestion de stock et sur les niveaux de stocks de sécurité trop " confortables" pour certains produits / au coût éventuels de ruptureParfois, un examen du diagramme de circulation des flux administratifs et physiques permet de mettre en évidence des dysfonctionnements et de proposer des modifications dans le processus qui permettent rapidement et avec un investissement minimum de réaliser des économies plus que substantielles : ce sont les actions immédiates. Bien entendu la nouvelle procédure doit être examinée avec les intéressés et être acceptée par les responsables hiérarchiques. Il faut tenir compte également des implications de celle-ci sur les autres fonctions de l’entreprise (Exemple. : rien ne sert de gagner en préparation de commandes si il en résulte un surcroît de travail aux expéditions). B. Actions de Progrès:des actions comme:- éliminer les petites commandes,- inciter les clients à diminuer les fréquences de commande tout en augmentant le volume- organiser et proposer des délais de livraison permettant une meilleure optimisation du transport- proposer des prestations différenciées et savoir ne pas être monolithique dans les traitements : tout est en express et tout doit partir dans la journéequi ne nécessitent pas des investissements très lourds et peuvent être menées rapidement. Souvent le gain de productivité permet en moins d'un an un retour des sommes engagées. C. Actions de ProjetsLes actions de projet doivent être incluses dans le budget prévisionnel des investissements de l'entreprise et ne peuvent être mises en œuvre qu'après l'accord de la direction générale. (Refonte d’un système informatique,Achat d'un logiciel, investissements immobiliers, ...)Les contraintes sont souvent d'ordre financier, mais parfois les changements envisagés concernent la stratégie logistique et commerciale globale de l'entreprise. C'est pourquoi l'étude préalable doit être précise, complète, et tenir compte des avis de tous les services concernés.
Le diagnostic une fois réalisé, Il faut piloter et coordonner les opérations de changement:La mise au point d'un planning et d'un découpage des taches du projet s'imposent:-Qui va suivre et coordonner l'opération? qui décidera et arbitrera en cas de difficultés ou d'obstacles- existe t-il une instance de pilotage relative à ce projet, ? de qui est elle composée ? Quel est son rôle et quel est son mode de fonctionnement ?-Quel est le calendrier approuvé ? Quelles sont les phases et étapes ?-Comment s'effectuera le suivi des actions et l'évaluation finale de l'opération ? selon quels critères ?

Supply Chain

Contexte
Le Supply Chain Management est une fonction clé pour la compétitivité d'une entreprise puisqu'elle doit garantir le taux de service exigé par le marché, tout en minimisant les coûts (de production, de stockage, de livraison, ...)
Notre constat après 20 ans d’accompagnement dans l’excellence industrielle est simple : les entreprises les plus performantes sont celles que nous qualifions de COLLABORATIVES … :
La transversalité de leurs processus et le partage des informations sont en place, non seulement entre leurs différentes fonctions (commercial, R&D, marketing, production, ADV,…), mais surtout sur une chaîne très élargie vers l’amont (les fournisseurs et leurs propres fournisseurs) et vers l’aval (les clients et/ou les consommateurs finaux).
Ce principe collaboratif permanent doit également être soutenu par :
Des évolutions permanentes pour s’adapter régulièrement aux changements de l’environnement. Il faut donc trouver le bon équilibre entre la structuration nécessaire des organisations et le niveau de souplesse et d’agilité requis. Une dynamique d’amélioration continue, en créant le lien logique avec les outils du Lean Manufacturing. En tendant les flux, la Supply Chain révèle les vrais points « anti-flux » sur lesquels il est prioritaire d’agir pour progresser.