Le régime TIR:Objectifs et avantages

La convention relative au transport international de marchandises sous le couvert des carnets TIR a été établie en 1959 sous l’égide de la Commission économique des Nations Unies pour l’Europe.L’IRU (International Road Union), fondée le 23 mars 1948 à Genève, s’est portée garant international du système TIR en collaboration avec 151 Associations nationales adhérentes dans 68 pays dont le Maroc .

Objectifs et avantages :

Le Régime TIR a été conçu pour faciliter au maximum le mouvement des marchandises sous scellés douaniers dans le transport international. Il fournit aux pays de transit la garantie requise pour couvrir les droits et taxes de douane exigibles. Il cherche à atteindre un équilibre entre les responsabilités des autorités douanières et celles de la communauté commerciale internationale.Le Régime TIR offre les avantages suivants aux différents acteurs contribuant à la circulation internationale des marchandises en transit :

1- Pour le commerce international:

• Il diminue les coûts du transport en réduisant les formalités et les retards dans les opérations de transit;
• Il facilite les mouvements de transit par le biais de contrôles et de documents normalisés ;
• Il encourage, par voie de conséquence, le développement des échanges internationaux.

2- Pour le secteur du transport:

• Les marchandises traversent les frontières internationales avec un minimum d'ingérence;
• Les retards et les coûts du transit sont réduits
• Les documents sont simplifiés et normalisés;
• Les dépôts de garantie douaniers aux frontières traversées ne sont plus nécessaires.

3- Pour les autorités douanières:

•Les droits et taxes douaniers exigibles au cours des opérations de transit international sont garantis jusqu'à concurrence de 50.000 USD;
•Les transporteurs ayant une connaissance suffisante en matière de la Convention TIR, de transport international et des régimes de transit, sont autorisés à utiliser les Carnets TIR. Ceci augmente la sécurité du système.
•La nécessité d'effectuer un contrôle physique des marchandises en transit est moindre.
•Le système facilite les contrôles douaniers et simplifie la documentation douanière.
•L'utilisation de postes de dédouanement intérieurs pour l'exportation et l'importation permet une répartition plus efficace du personnel douanier.